🛡️ Mentions légales – Brasserie Port au Loup

1. Éditeur du site

Port au Loup – Brasserie artisanale Statut : Entreprise individuelle / Micro-entreprise / Société (à adapter) Adresse du siège social : [Adresse complète] Téléphone : [Numéro] E-mail : [Adresse e-mail] SIRET : [Numéro SIRET] Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro si applicable] Responsable de la publication : [Nom et prénom du responsable légal]

2. Activité

Port au Loup est une brasserie artisanale spécialisée dans la production et la vente de bières artisanales. L’entreprise propose la vente en ligne de ses produits via le site : [URL du site].

La vente d’alcool est réservée aux personnes majeures. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

3. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Port au Loup, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

• Les données collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, données de commande) sont nécessaires au traitement des commandes, à la gestion du service client et, le cas échéant, à l’envoi d’informations commerciales si l’utilisateur y consent.

• Les données ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers hors partenaires nécessaires au traitement des commandes (transporteurs, prestataires de paiement).

• L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données. Pour exercer ces droits : [Adresse e-mail dédiée].

Déclaration CNIL : non obligatoire pour les activités classiques de e-commerce, mais conformité RGPD obligatoire.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou faciliter la navigation. L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet et gérer ses préférences dans son navigateur.

7. Conditions de vente

Les Conditions Générales de Vente (CGV) détaillent les modalités de commande, de paiement, de livraison, de droit de rétractation et de garanties. Elles sont accessibles ici : [Lien vers les CGV].

8. Responsabilité

Port au Loup s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’entreprise ne peut être tenue responsable en cas d’interruption du site, de bugs ou de dommages liés à l’utilisation du site.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.